Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABETTE de ROZIERES Paris
Mme BUTIN de rozieres elisabeth

Numéro de dépôt :
3972580
Date de dépôt :
05/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2023
BABETTE de ROZIERES Paris de BUTIN de rozieres elisabeth

Présentation de la marque BABETTE de ROZIERES Paris

Déposée le 5 janvier 2013 par madame BUTIN de rozieres elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABETTE de ROZIERES Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame BUTIN de rozieres elisabeth domicilié(e) 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BUTIN de ROZIERES elisabeth domicilié(e) 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France.

La marque BABETTE de ROZIERES Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABETTE de ROZIERES Paris est expirée depuis le 5 janvier 2023.

BUTIN de rozieres elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : BABETTE de ROZIERES-PARIS


Mme BUTIN de rozieres elisabeth - 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France


Mme BUTIN de ROZIERES elisabeth - 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 23 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609293 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

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